FranceArras: Vapeur, eau chaude et produits connexes. 2022/S 162-460974. Avis d’attribution de marché . Résultats de la procédure de marché. Fournitures. Base juridique: Directive 2014/24/UE. Section I: Pouvoir adjudicateur. I.1) Nom et adresses. Nom officiel: epdahaa Adresse postale: 1 rue de l'abbé Halluin Ville: Arras Cedex Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais TribunalJudiciaire d'Arras. 13 r Roger Salengro, 62000 Arras. Ouvert jusqu'à 16h. Plus d'infos. Bezirksgericht Knittelfeld. 22 Knittelfeld. Plus d'infos. Parmentier Jean-Marc SCP. 13 r Roger Salengro, 62000 Arras. Plus d'infos. Tribunal des affaires de sécurité sociale du Pas-de-Calais. r Jacques Le Caron, 62000 Arras. Plus d'infos . Mappy. Mappy Plan. Carte Arras. Tribunalde grande instance d'Arras, 1re chambre, 13 mars 1996. Procedure, action en contrefacon, recevabilite oui, titularite des droits sur la marque appartenant a la 1 re demanderesse, certificat d'enregistrement de la marque, depot de la marque par la 2 e demanderesse agissant en qualite de mandataire de la 1 re demanderesse, donne acte a Voiciles horaires d'ouverture du Tribunal d'instance d'Arras: Du Lundi au Vendredi : de 08h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h00. Informations générales. Voici la fiche du Tribunal d'instance Itinérairesvers Tribunal de Grande Instance d'Arras à Arras en empruntant les transports en commun. Les lignes de transport suivantes ont des itinéraires qui passent près de Tribunal de Grande Instance d'Arras Bus: 415, 418, CIT2, L1, L6; Comment se rendre à Tribunal de Grande Instance d'Arras en Bus? Cliquez sur la ligne de Bus pour connaitre les directions étape par Vay Tiền Trả Góp 24 Tháng. ItinérairesTribunal et centre de médiation 13 r Roger Salengro, 62000 ArrasItinérairesSite webTéléphoneEnregistrerOuvre à 8h30HorairesLundi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16hMardi de 8h30 à 16hMercredi, jeudi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16hVendredi de 8h30 à 16hParkings à proximitéSource Pages JaunesAutres propositions à proximité31 r St Michel, 62000 ArrasOuvre à 8h30Plus d'infos4 pl Etats, 62000 ArrasOuvre à 8h30Plus d'infos13 r Roger Salengro, 62000 ArrasOuvre à 9hPlus d'infos22 L553, 8720 KnittelfeldPlus d'infos2 r Trois Marteaux, 62000 ArrasPlus d'infos13 r Roger Salengro, 62000 ArrasPlus d'infosr Jacques Le Caron, 62000 ArrasPlus d'infosMappy est réalisé en FranceSite webTéléphoneEnregistrer Services publics Description Activités principales Localisation Avis Description Tribunal de Grande Instance d’Arras est situé au 13 rue Roger Salengro, 62000 Arras et a été classé dans la catégorie Tribunaux. Ce site utilise les Cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En navigant sur le site, vous en acceptez l'utilisation. Vous pouvez cependant les supprimer si vous le souhaitez. PARAMÉTRER LES COOKIESACCEPTER km 763Saulty 62158, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisLa commune de Saulty est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la commune de Saulty est le 62158 Code Insee 62784. Mairie et intercommunalité de SaultyLe maire de Saulty est M. Roland appartient à la Communauté de communes des Campagnes de l'Artois. Cet EPCI est présidé par M. Michel SEROUX. Population et géographie[...] km 1 430La commune d'Aubigny-en-Artois est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la commune d'Aubigny-en-Artois sont respectivement 62690 et 62045. Mairie et intercommunalité d'Aubigny-en-ArtoisLe maire d'Aubigny-en-Artois est M. Jean-Michel appartient à la Communauté de communes des Campagnes de l'[...] km 5 768Dainville 62000, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Dainville est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal de la ville de Dainville est le 62000 Code Insee 62263. Mairie et intercommunalité de DainvilleLe maire de Dainville est Mme Françoise de la ville de Dainville est la Communauté urbaine d'Arras. Population et géographie de Dain[...] km 7 750Achicourt 62217, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisLa ville d'Achicourt est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville d'Achicourt sont respectivement 62217 et 62004. Mairie et intercommunalité d'AchicourtLe maire d'Achicourt est M. Jean-Paul de la ville d'Achicourt est la Communauté urbaine d'Arras. Population et géographie d'AchicourtAvec une den[...] km 3 632Frévent 62270, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Frévent est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. 62270 Code Insee 62361 est le code postal de la ville de Frévent. Mairie et intercommunalité de FréventLe maire de Frévent est M. Jean-François de la ville de Frévent est la Communauté de communes du Ternois. Cet EPCI est présidé par M. Marc BRIDOU[...] km 40 970Arras 62000, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisLa ville d'Arras est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la ville d'Arras est le 62000 Code Insee 62041. Mairie et intercommunalité d'ArrasLe maire d'Arras est M. Frédéric appartient à la Communauté urbaine d'Arras. Population et géographie d'ArrasAvec une densité de 3475 habitants au km², les 40970 habitants app[...] km 5 056Saint-Pol-sur-Ternoise est une ville située dans le départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. 62130 Code Insee 62767 est le code postal de la ville de Saint-Pol-sur-Ternoise. Mairie et intercommunalité de Saint-Pol-sur-TernoiseLe maire de Saint-Pol-sur-Ternoise est M. Benoît de la ville de Saint-Pol-sur-Ternoise est la Communauté de communes du Ternois. Ce[...] km 4 941La ville de Saint-Nicolas est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la ville de Saint-Nicolas est le 62223 Code Insee 62764. Mairie et intercommunalité de Saint-NicolasLe maire de Saint-Nicolas est M. Alain de la ville de Saint-Nicolas est la Communauté urbaine d'Arras. Population et géographie de Saint-NicolasSur une[...] km 1 779La commune d'Ablain-Saint-Nazaire est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la commune d'Ablain-Saint-Nazaire est le 62153 Code Insee 62001. Mairie et intercommunalité d'Ablain-Saint-NazaireLe maire d'Ablain-Saint-Nazaire est M. Eric appartient à la Communauté d'agglomération de Lens - Liévin. Cet EPCI es[...] km 1 499La commune de Neuville-Saint-Vaast est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. 62580 Code Insee 62609 est le code postal de la commune de Neuville-Saint-Vaast. Mairie et intercommunalité de Neuville-Saint-VaastLe maire de Neuville-Saint-Vaast est M. Jean-Pierre de la commune de Neuville-Saint-Vaast est la Communauté urbaine d'Arras. Po[...] km 6 351La ville de Doullens est située au sein du départementde la Somme 80 et de la région Hauts-de-France. 80600 Code Insee 80253 est le code postal de la ville de Doullens. Mairie et intercommunalité de DoullensLe maire de Doullens est Mme Christelle public de coopération intercommunale de la ville de Doullens est la Communauté de communes du Territoire Nord Picardie. Cet EP[...] km 2 451Faisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Bouvigny-Boyeffles est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal de la ville de Bouvigny-Boyeffles est le 62172 Code Insee 62170. Mairie et intercommunalité de Bouvigny-BoyefflesLe maire de Bouvigny-Boyeffles est M. Maurice public de coopération intercommunale de la ville de Bo[...] km 845Faisant partie de la région Hauts-de-France, la commune de Gauchin-Verloingt est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal de la commune de Gauchin-Verloingt est le 62130 Code Insee 62367. Mairie et intercommunalité de Gauchin-VerloingtLe maire de Gauchin-Verloingt est M. Jean-Jacques de la commune de Gauchin-Verloingt est la Communauté de c[...] km 6 628La ville de Saint-Laurent-Blangy est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. 62223 Code Insee 62753 est le code postal de la ville de Saint-Laurent-Blangy. Mairie et intercommunalité de Saint-Laurent-BlangyLe maire de Saint-Laurent-Blangy est M. Nicolas appartient à la Communauté urbaine d'Arras. Population et géograp[...] km 1 604Faisant partie de la région Hauts-de-France, la commune de Maisnil-lès-Ruitz est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal et le code Insee de la commune de Maisnil-lès-Ruitz sont respectivement 62620 et 62540. Mairie et intercommunalité de Maisnil-lès-RuitzLe maire de Maisnil-lès-Ruitz est M. Marcel de la commune de Maisnil-lès-Ruitz est la Co[...] km 7 672Barlin 62620, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Barlin est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal de la ville de Barlin est le 62620 Code Insee 62083. Mairie et intercommunalité de BarlinLe maire de Barlin est M. Julien de la ville de Barlin est la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane. Population et géo[...] km 3 942Faisant partie de la région Hauts-de-France, la ville d'Aix-Noulette est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal de la ville d'Aix-Noulette est le 62160 Code Insee 62019. Mairie et intercommunalité d'Aix-NouletteLe maire d'Aix-Noulette est M. Alain appartient à la Communauté d'agglomération de Lens - Liévin. Cet EPCI est présidé par[...] km 22 579Faisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Bruay-la-Buissière est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal et le code Insee de la ville de Bruay-la-Buissière sont respectivement 62700 et 62178. Mairie et intercommunalité de Bruay-la-BuissièreLe maire de Bruay-la-Buissière est M. Ludovic appartient à la Communauté d'aggl[...] km 6 760Divion 62460, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisDivion est une ville située dans le départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville de Divion sont respectivement 62460 et 62270. Mairie et intercommunalité de DivionLe maire de Divion est M. Jacky appartient à la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane. Population et géographie de DivionSur une su[...] km 4 239Vimy 62580, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Vimy est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal et le code Insee de la ville de Vimy sont respectivement 62580 et 62861. Mairie et intercommunalité de VimyLe maire de Vimy est M. Christian public de coopération intercommunale de la ville de Vimy est la Communauté d'agglomérat[...] Vous avez besoin d'un casier judiciaire ?Vous pouvez en faire la demande sur la page dédiée Demande de casier judiciaire. Adresseplace des Etats d'Artois BP 924 62022 ARRAS CEDEX Horaires d'ouverture du Tribunal Du Lundi au Vendredi de 08h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00Vous pouvez téléphoner aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessous. Renseignements téléphoniques Téléphone 03 21 51 52 06International +33 3 21 51 52 06 Fax 03 21 51 88 61International +33 3 21 51 88 61La présente page du Tribunal judiciaire d'Arras sur Annuaire Mairie a été modifiée pour la dernière fois le vendredi 22 avril 2022 à 0005.» Si vous voulez nous signaler une erreur, merci de nous la signaler en utilisant ce lien. immobilière à Arras du 23 avrilA proposRésultatsEn salle jeudi 23 avril 20152 lots Tribunal Judiciaire d'ARRAS Arras, Hauts-de-FranceComment s'y rendre ?Tribunal Judiciaire d'ARRAS13 rue Roger Salengro, 62000 Arras, France - Vue de la rueObtenir l'itinérairePlus d'informationsConditions de venteFrais de venteRenseignements de venteComment enchérir ?Profils associésROBIQUET - DELEVACQUE - VERAGUE - YAHIAOUI - PASSE - SCPCabinet d'Avocat Arras, Hauts-de-FranceTribunal Judiciaire d'ARRASTribunal Arras, Hauts-de-FranceAutres événements1 salle jeudi 08 septembreVente immobilière à Arras du 8 Septembre 20221 lot Tribunal Judiciaire d'ARRAS Arras, Hauts-de-FranceVoir tous les événementsA proposMise en ligne il y a 7 ans141 vues de l'événementVente immobilière à Arras du 23 avrilPublicité CGUMentionsConfidentialité

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